Accord de licence de logiciel
CET ACCORD JURIDIQUE EST CONCLU ENTRE VOUS ET LA SOCIETE IIZISOFTWARE ("IIZISOFT").LISEZ ATTENTIVEMENT TOUTES SES MODALITES AVANT D'INSTALLER LE LOGICIEL. L'INSTALLATION DU LOGICIEL IMPLIQUE VOTRE ACCEPTATION DE CES MODALITES.
1.Licence :
L'accord de licence ("Accord") vous permet d'utiliser les logiciels de IIZISOFT. Ces versions du Logiciel est reservee a votre usage
personnel/commercial. Vous ne pouvez modifier, traduire, effectuer une ingenierie inverse, decompiler, desassembler, ni tenter par tout autre moyen d'extraire le code source du Logiciel (sauf si les lois applicables interdisent specifiquement cette restriction). L'utilisateur se voit attribuer une licence limitee incessible et revocable pour creer des ouvres derivees de ce logiciel uniquement pour son usage personnel/commercial et
peut presenter publiquement ces ouvres. Le Logiciel ne peut être copié, à l'exception des dispositions ci-dessous, revendu, loue ni distribue (par voie electronique ou autre). Vous pouvez copier le Logiciel pour votre usage personnel/commercial. Le droit limite de copie exclut expressement toute copie ou distribution du Logiciel a des fins commerciales, y compris, sans limitation, l'association du Logiciel avec tout autre produit ou service. Vous pouvez utiliser le Logiciel en reseau, pour autant qu'une licence soit prevue pour chaque ordinateur ayant acces au Logiciel sur le reseau. Tous les droits n'etant pas expressement octroyes sont reserves.
2.Droit de propriete et droit d'auteur :
Les droits d'auteur et de propriete intellectuelle relatifs au Logiciel et a ses ouvres derivees restent la propriete de IIZISOFTWARE. Le Logiciel est protege par les lois turcs et internationales sur le droit d'auteur et par les dispositions conventionnelles internationales. Il est interdit d'oter, de masquer ou de modifier toute information relative aux brevets, aux droits d'auteur, aux marques commerciales, aux secrets industriels ou a d'autres droits de propriete.
3.Terme :
Le present accord reste en vigueur jusqu'à sa resiliation avec une durée minimale de deux années. Le present accord, de même que vos droits d'utilisation du Logiciel, sont immediatement resilies en cas d'infraction a toute partie du present Accord.
4.Garantie limitee :
IIZISOFTWAR a controlé raisonnablement le Logiciel pour en garantir la fonctionnalite dans le cadre d'un usage normal sur un equipement compatible. En raison toutefois de la nature intrinsequement complexe des logiciels, IIZISOFTWAREne garantit pas l'absence d'erreur dans le Logiciel, son fonctionnement sans limitation, sa compatibilite avec toutes les configurations de logiciels et d'equipements, ni son adequation a vos besoins.
EN CONSEQUENCE, LE LOGICIEL EST FOURNI TEL QUEL, ET TOUS LES RISQUES LIES A SON UTILISATION VOUS INCOMBENT. IIZISOFTWARE DECLINE TOUTE RESPONSABILITE, EXPLICITE OU IMPLICITE, CONCERNANT LE LOGICIEL, SA COMMERCIABILITE OU SON ADEQUATION A UN OBJECTIF PARTICULIER. IIZISOFTWARE NE SERA PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES INDIRECTS, ACCIDENTELS, OU CONSECUTIFS, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LA PERTE DE REVENUS, D'UTILISATION, OU D'INFORMATIONS.
5.Generalites :
Le present document constitue l'integralite de l'accord entre vous et IIZISOFTWARE et remplace tout accord verbal ou ecrit anterieur concernant le contenu du Logiciel.
6.Loi applicable :
Les performances, la validite, les droits et l'interpretation de cette Licence sont regis par les lois turcs.
7. Coordonnees de IIZISOFTWARE :
IIZISOFTWARE YAZILIM ARGE ve TIC. LTD. STI.
Cevizli Mah. Zuhal Cad. No 46B A2 Blok Kat:3 Daire:50 Maltepe ISTANBUL/TURKEY
Tic.Sic.No.: 109457-5 KARTAL VD: 470 095 5476
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